Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE FONTENILLE
/
LA CABANIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CABANIERE
SARL FROMAGERIE DE FONTENILLE

Numéro de dépôt :
3229898
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
LA CABANIERE de FROMAGERIE DE FONTENILLE

Présentation de la marque LA CABANIERE

Déposée le 2 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE FONTENILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CABANIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE FONTENILLE domicilié(e) ROUTE DE NIORT,79110 CHEF BOUTONNE - 79110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 000 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FROMAGERIE DE FONTENILLE domicilié(e) ROUTE DE NIORT,79110 CHEF BOUTONNE - 79110 - France.

La marque LA CABANIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CABANIERE est expirée depuis le 2 juin 2013.

FROMAGERIE DE FONTENILLE a également déposé les autres marques suivantes : FONTENILLE FROMAGERIE , LE GRAND MELLOIS , CHEF BOUTONNE , BIO PAILLE , BIO PAILLE , FONTENOU , FONTENILLE FROMEGERIE , FROMAGERIE FONTENILLE


SARL FROMAGERIE DE FONTENILLE - ROUTE DE NIORT,79110 CHEF BOUTONNE - 79110 - France - SIREN 393000252


SARL FROMAGERIE DE FONTENILLE - ROUTE DE NIORT,79110 CHEF BOUTONNE - 79110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Laits et produits laitiers. Pâtisserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.